Enquête publique unique : modification de chacun des PLUi
Les projets de modifications n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de communes du Canton de...
Enquête publique pour la cession de délaissés communaux : rapport et conclusions motivées
Veuillez trouver le rapport et les conclusions rendues par le commissaire enquêteur (à la suite de l’enquête publique qui s’est déroulée du 12 au 29 juillet 2023).
Approbation des révisions allégées n°1 des PLUi du territoire
Lors de la séance du 6 février 2023, le Conseil d’agglomération a approuvé les révisions allégées n°1 de chacun...
Arrêt des procédures de révision allégée n°1 des 2 Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux
Le conseil communautaire de Terres de Montaigu a arrêté les projets de révision allégée n°1 de chacun des Plan...
Enquête publique pour la cession de délaissés communaux : rapport et conclusions motivées
Approuvé lors du conseil municipal du 9 juin dernier, le rapport et les conclusions rendues par le commissaire enquêteur (à la suite de l’enquête publique qui s’est déroulée du 6 au 21 mai 2022), est disponible et consultable en ligne :
Le déploiement de la fibre optique à Cugand 2022
Vendée Numérique continue les travaux de raccordement à la fibre optique sur la commune. Voici un décryptage en 5 questions, pour mieux comprendre le déploiement de la fibre sur Cugand
Lancement d’une procédure de modification de chaque PLUi
Vous pouvez dès à présent participer à ces projets de modification, en vous exprimant : sur le registre dédié, mis...
Enquête publique pour la cession de délaissés communaux : rapport et conclusions motivées
Approuvé lors du conseil municipal du 28 octobre 2021, le rapport et les conclusions rendues par le commissaire enquêteur (à la suite de l’enquête publique qui s’est déroulée du 1er au 16 octobre 2021), est disponible et consultable en ligne.
Approbation de la révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de communes du Terres de Montaigu
Lors de la séance du 27 septembre 2021, le conseil communautaire a approuvé la révision allégée n°2 du Plan...
Stationnement, location, réparation vélo : participez à l’enquête !
Terres de Montaigu poursuit l’élaboration de son schéma Vélo pour développer et encourager la pratique du vélo sur tout...