Lancement des procédures de révision allégée n°1 des 2 Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux
Terres de Montaigu lance une procédure de modification, visant à corriger des erreurs matérielles dans le PLUi, sans en modifier les orientations.
Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de Terres de Montaigu est arrêté
Le 28 septembre 2020, le projet de RLPi de Terres de Montaigu a été « arrêté » afin de procéder aux consultations des personnes publiques et des habitants
Enquête publique : Modification n°1 du PLUi de l’ex-Communauté de communes Terres de Montaigu
Terres de Montaigu lance une procédure de modification, visant à corriger des erreurs matérielles dans le PLUi, sans en modifier les orientations.
Le PLUI de l’ancienne communauté de communes Terres de Montaigu approuvé !
Lors de la séance du conseil communautaire du 25/06/2019, le PLUI concernant l'ex-communauté de communes Terres de Montaigu a été approuvé.
Enquête publique PLUi ex-CCTM : rapport et conclusions motivées
Consultez le rapport et les conclusions rendues suite à l'enquête publique sur le PLUI de l'ex-communauté de communes Terres de Montaigu.
PLUi ex-CCTM : vous avez la parole !
Où puis-je construire ma maison ? Où puis-je installer mon commerce ? Où permettre l’installation des entreprises ? Comment préserver...