Enquête publique pour la cession de délaissés communaux : rapport et conclusions motivées
Approuvé lors du conseil municipal du 9 juin dernier, le rapport et les conclusions rendues par le commissaire enquêteur (à la suite de l’enquête publique qui s’est déroulée du 6 au 21 mai 2022), est disponible et consultable en ligne :
Le déploiement de la fibre optique à Cugand
Vendée Numérique continue les travaux de raccordement à la fibre optique sur la commune. Voici un décryptage en 5 questions, pour mieux comprendre le déploiement de la fibre sur Cugand
Lancement d’une procédure de modification de chaque PLUi
Vous pouvez dès à présent participer à ces projets de modification, en vous exprimant : sur le registre dédié, mis...
Enquête publique pour la cession de délaissés communaux : rapport et conclusions motivées
Approuvé lors du conseil municipal du 28 octobre 2021, le rapport et les conclusions rendues par le commissaire enquêteur (à la suite de l’enquête publique qui s’est déroulée du 1er au 16 octobre 2021), est disponible et consultable en ligne.
Approbation de la révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de communes du Terres de Montaigu
Lors de la séance du 27 septembre 2021, le conseil communautaire a approuvé la révision allégée n°2 du Plan...
Stationnement, location, réparation vélo : participez à l’enquête !
Terres de Montaigu poursuit l’élaboration de son schéma Vélo pour développer et encourager la pratique du vélo sur tout...
Arrêt de la révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de communes Terres de Montaigu
Le conseil communautaire de Terres de Montaigu a arrêté le projet de révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme...
Lancement de la procédure de révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de communes Terres de Montaigu
Terres de Montaigu lance une procédure de révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté...
Approbation de la procédure de modification n°1 du PLUi de l’ancienne Communauté de communes Terres de Montaigu
Lors de la séance du 22 février 2021, le conseil communautaire a approuvé la modification n°1 du Plan Local...
Modification n°1 du PLUi de l’ancienne Communauté de communes Terres de Montaigu : rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Terres de Montaigu lance une procédure de modification, visant à corriger des erreurs matérielles dans le PLUi, sans en modifier les orientations.