Séance du conseil municipal du 10 novembre 2022
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Cugand du 10 novembre 2022
Séance du conseil municipal du 22 septembre 2022
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Cugand du 22 septembre 2022
Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée
Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage
Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.
Résultats des élections législatives 2022
Veuillez trouver ci-joint les résultats pour les élections législatives sur la commune de Cugand
Séance du conseil municipal du 9 juin 2022
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Cugand du 9 juin 202
Résultats des élections présidentielles 2022
Veuillez trouver ci-joint les résultats pour les élections présidentielles sur la commune de Cugand
Séance du conseil municipal du 7 avril 2022
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Cugand du 7 avril 2022
Séance du conseil municipal du 10 février 2022
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Cugand du 10 février 2022
Tarifs de location de la salle du Mingot
Consultez les tarifs de location et des options de configuration de la salle du Mingot votés par le conseil municipal de Cugand.