Séance du conseil d’administration du CCAS de Cugand du 7 février 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du conseil d'administration du CCAS de Cugand du 7 février 2023
Séance du conseil d’administration du CCAS de Cugand du 13 décembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du conseil d'administration du CCAS de Cugand du 13 décembre 2023
Séance du conseil municipal du 8 décembre 2022
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Cugand du 08 décembre 2022
Séance du conseil municipal du 10 novembre 2022
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Cugand du 10 novembre 2022
Séance du conseil municipal du 22 septembre 2022
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Cugand du 22 septembre 2022
Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée
Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage
Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.
Résultats des élections législatives 2022
Veuillez trouver ci-joint les résultats pour les élections législatives sur la commune de Cugand
Séance du conseil municipal du 9 juin 2022
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Cugand du 9 juin 202
Résultats des élections présidentielles 2022
Veuillez trouver ci-joint les résultats pour les élections présidentielles sur la commune de Cugand